Gérer la fiscalité de votre flotte de véhicules

Avec TOTAL FLEET, simplifiez votre quotidien et préparez facilement les démarches fiscales liées à votre flotte de véhicules. Sur votre Espace Client TOTAL FLEET, vous accédez à une visualisation précise de votre fiscalité grâce au calcul en automatique des montants récupérables ou à déclarer. Ces derniers sont intégrés dans votre TCO et alimentent votre suivi des coûts.

RéCUPéREZ FACILEMENT VOTRE TVA

Pour les véhicules achetés ou loués, la récupération de la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est directement liée au statut fiscal du véhicule, elle concerne les :

  • Véhicules utilitaires (VU) ou véhicules utilitaires légers (VUL) ;
  • Véhicules industriels (VI) ;
  • Véhicules particuliers (VP) destinés aux auto-écoles et transport des personnes (taxis, VSL, etc) ; 
  • Véhicules particuliers (VP) destinés à la location ou à la revente à l’état neuf ;
  • Véhicules à deux places, catégorisés « camionnette » dans la rubrique « Genre » de la carte grise.

Sur ces véhicules éligibles, la TVA déductible est également valable pour les frais de maintenance, d’auto-assurance, les frais de gestion liés au carburant, le véhicule de remplacement ainsi que la TVA sur le carburant en fonction du type de carburant.

TOTAL FLEET calcule automatiquement le montant total de TVA récupérable pour l’ensemble de votre flotte de véhicules. Vous gagnez ainsi en temps et en sérénité en optimisant la gestion de votre fiscalité.

CONSULTEZ VOTRE TVS EN QUELQUES CLICS

Gérer la fiscalité

 

 

La TVS (taxe sur les véhicules de société) est une taxe annuelle due par toutes les sociétés possédant ou utilisant des voitures particulières. Le montant de la TVS est déterminé par la somme de deux composantes :

  • D’un tarif qui est fonction soit du taux d’émission de CO2 soit de la puissance fiscale du véhicule ;
  • Des émissions de polluants atmosphériques.

TOTAL FLEET vous permet de consulter le montant de TVS à déclarer sur l’exercice fiscal actuel et archive ces montants sur plusieurs années.

LES AVANTAGES EN NATURE À DÉCLARER

véhicule mis a dispo

 

 

Lorsqu’un véhicule d’entreprise est mis à la disposition d’un salarié et qui l’utilise à des fins à la fois professionnelles et personnelles, l’utilisation privée représente un avantage en nature.
 

TOTAL FLEET vous propose de choisir l’évaluation qui vous correspond (forfaitaire ou sur la base de dépenses réelles) et calcule par la suite le montant des avantages en nature à déclarer.

AMORTISSEMENTS NON DÉDUCTIBLES

 

Embouteillages

 

 

L’amortissement représente la perte de valeur d’un bien due à l’usure du temps ou l’obsolescence. Cette perte de valeur est déductible des impôts jusqu’à un certain plafond. Ainsi, au-delà de cette limite, l’entreprise doit réintégrer à son résultat fiscal la partie non déductible des coûts de ses véhicules.

Vous pouvez donc consulter directement ce montant dans TOTAL FLEET pour l’exercice fiscal souhaité.

LA TICPE POUR LES PLUS DE 7,5T

 

Camion couleur

 

 

Les entreprises disposant de véhicules de 7,5t ou plus, peuvent récupérer une partie de la TICPE (taxe intérieur de consommation sur les produits énergétiques) sur le gazole professionnel. La récupération se fait de façon trimestrielle auprès des douanes. Depuis 2007, le montant récupérable dépend de la région où le gazole a été acheté. Néanmoins, par soucis de simplification, les entreprises achetant du gazole dans au moins 3 régions, peuvent choisir un taux de remboursement forfaitaire fixé annuellement.

Selon le mode de calcul sélectionné et votre secteur d’activité, TOTAL FLEET calcule automatiquement le montant de la TICPE récupérable.

LES AUTRES FONCTIONNALITÉS AVANCÉES

La rubrique «  Gérer la fiscalité de votre flotte de véhicules » est une des nombreuses fonctionnalités avancées conçues par TOTAL FLEET pour faciliter le travail du gestionnaire de flotte et lui permettre d’optimiser la gestion de son parc automobile.